[Stade] La TVA augmenté pour les événements sportifs ?

[4drien]

Un sujet qui va faire du bruit ! Mais c'est vrai que je ne savais pas comment était taxé les événements sportifs.

News:

Vers une forte augmentation du prix du billet pour les évènements sportifs

LE SCAN SPORT - Les prix des places des évènements sportifs pourraient bondir de 10% à 20% prochainement, Bruxelles ayant demandé au gouvernement de revoir son système de taxation actuel.

Les supporters de football, de rugby ou de tous les autres sports de l'Hexagone doivent s'attendre à une note salée lorsqu'ils règleront le montant de leurs abonnements ou de leurs places la saison prochaine. La chaîne BFM Business rapporte que le gouvernement français ne va pas avoir d'autre solution que d'augmenter les prix des places de tous les évènements sportifs dans les mois à venir. La raison? Une recommandation venue de Bruxelles qui impose à Bercy une remise à plat de sa législation actuelle.

Bruxelles veut remettre à plat le système actuel

Depuis 25 ans, la France a adopté un système particulier concernant la taxation de la billetterie des rencontres sportives. Si la TVA n'est pas applicable, un impôt sur les spectacles est tout de même en vigueur. Il a été fixé à 8% du prix d'entrée pour les réunions sportives (14% pour les courses automobiles ou le tir aux pigeons) mais son montant est fixé après délibération des conseils municipaux qui peuvent moduler à leur guise les tarifs et même se prononcer pour l'exonération totale.

C'est contre ces disparités que Bruxelles veut lutter car certains clubs sont avantagés par rapport à d'autres. Le 10 juillet dernier, la Commission a ainsi donné deux mois à la France pour uniformiser cette taxe, indique BFM Business.

Bercy pencherait à appliquer une TVA à 20%

Selon la chaîne spécialisée, le gouvernement réfléchit à l'application pure et simple de la TVA. Reste à savoir à quel taux… Toujours selon BFM Business, Bercy écarterait un taux réduit à 5,5% et pencherait plutôt vers une taxation à 20%. Ce nouveau système permettrait à l'Etat d'engranger 30 millions d'euros dans les caisses (soit une vingtaine de plus qu'avec le système actuel) en faisant mécaniquement monter le prix des billets. Supporters ou clubs devront donc mettre la main à la poche pour supporter cette réforme.

L'article complet : http://sport24.lefigaro.fr/le-scan-spor ... ortifs.php

[coriace]

hollande en 2012 : moi président, on n'augmentera pas la TVA...

[pascal25]

Que vient faire Hollande là-dedans ? Cela 25 ans que la taxation des événements sportifs et autres est inégalitaire en France. Bruxelles demande à la France d'harmoniser celle-ci. Pas plus, pas moins.

Par ailleurs, je n'ai pas lu que la TVA serait augmentée pour les événements sportifs. C'est plutôt le contraire qui est envisagé.

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[4drien]

A priori c'est un impôt sur les spectacles qu'il y a en vigueur en ce moment. Ce sont les municipalités qui fixent le montant (ou non) car ce n'est pas un montant fixe (8% sont évoqué en parlant de "base"). C'est en effet dans le but d'une harmonisation nationale que le changement ce fera. Après le montant de la future TVA n'est pas évoqué.

J'ai trouvé le lien que tu a voulu mettre pascal

http://www.lequipe.fr/Football/Actualit ... ima/496450

Vu que ce n'est pas pareil partout le 5.5% sera peut être une diminution pour certaine ville mais par exemple Lens et Bordeaux n'instauraient pas d'impôts sur les événements sportifs. Par contre Lequipe qui parle de 5,5% je ne suis pas sur que ce soit vu qu'il y a d'autres source qui annonce plus. Surtout que ce matin sur Lequipe21 un chroniqueur en parlait comme une augmentation de 5,5% a 20%, ce qui est faux pour le premier taux.

[Rominet]

Je comprends rien à ce truc. L'Equipe annonce que la TVA baissera et d'autres sources le contraire.... Journalisme...